Mairie - Conseil Municipal

Les dates des prochains conseils municipaux
A partir du 24
04
Cet événement se répète le dernier lundi du mois à partir de 20h00 , depuis le lundi 24 avril 2017 jusqu'au mardi 29 août 2017
Vie locale
Les réunions du Conseil Municipal sont, par principe, publiques sauf quand la majorité des élus décide du huis clos de certaines séances on parle de « Conseil Municipal privé ».

Toute personne peut y assister, quelle que soit sa domiciliation, sa situation, ou son intérêt, sans avoir à justifier ou à en faire la demande.
En revanche, l'assistance ne peut intervenir.

Dans certains cas, le Maire peut donner la parole une fois que la séance est close.
Les interventions du public et leurs réponses par les élus ne sont pas inscrites dans le compte-rendu du Conseil Municipal.

Pour avoir connaissance de ces réunions, il suffit de consulter les convocations du Conseil Municipal affichées à la Mairie, sur les panneaux d'affichage de proximité, communiquées par voie de presse et diffusées sur le site Internet de la Mairie.

Conseil municipal du 24 avril 2017 à 20 h 00

Ordre du jour

Validation du compte rendu de la réunion du conseil municipal du lundi 27 mars 2017

Ø Restaurant scolaire : autorisation signature prêt à taux fixe et crédit relais
Ø Restaurant scolaire : souscription d'une assurance dommage ouvrage
Ø Associations : subventions 2017
Ø Service technique : achat d'une tondeuse autoportée
Ø Rythmes scolaires : présentation du pré projet éducatif territorial (PEDT)
Ø Commune : division de terrains à Bruzon
Ø Commune : chemins ruraux : enquête publique
Ø Questions et informations diverses
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